Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur la boutique en ligne de supporters du HBC Kingersheim, accessible à [URL du site]. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont les articles dérivés de l’équipe, tels que les maillots, les écharpes, les accessoires et autres produits de supporters. Les descriptions et les photos des produits sont fournies à titre indicatif. HBC Kingersheim s’efforce de les décrire et de les représenter de manière aussi fidèle que possible.
3. Prix
Les prix affichés sont en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et seront ajoutés au moment de la commande. HBC Kingersheim se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Pour passer commande, le client doit :
- Sélectionner les produits souhaités et les ajouter au panier,
- Valider le panier et renseigner les informations de livraison,
- Accepter les CGV,
- Effectuer le paiement sécurisé.
HBC Kingersheim se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige avec le client ou d’indisponibilité des produits commandés.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site. Les transactions sont sécurisées via un prestataire de services de paiement agréé.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction des stocks et des transporteurs. HBC Kingersheim ne saurait être tenu responsable d’un retard de livraison imputable au transporteur ou à des circonstances indépendantes de sa volonté.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité. Les frais de retour sont à la charge du client.
Les produits retournés doivent être en parfait état, dans leur emballage d’origine, et non utilisés. Tout article endommagé, incomplet ou sali ne sera pas remboursé.
8. Politique de retour et remboursement
Si un produit présente un défaut ou n’est pas conforme à la commande, le client dispose de 30 jours à compter de la réception pour le retourner. Les frais de retour seront pris en charge par HBC Kingersheim si le produit est jugé défectueux ou non conforme.
Les remboursements seront effectués sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande, dans un délai de 14 jours après réception du retour.
9. Responsabilité
HBC Kingersheim ne pourra être tenu responsable des dommages indirects liés à l’achat de produits sur sa boutique en ligne. En cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, etc.), la responsabilité de HBC Kingersheim ne saurait être engagée.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour la gestion de celle-ci et peuvent être utilisées à des fins de suivi et de communication. Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
11. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.